Permis de construire n° 0690661400007 à Cours pour 102 m² de logement, Lot Vercennes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2015
Dossier PC n° 0690661400007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lot Vercennes, le permis de construire n° 0690661400007 a été délivré le 13 janvier 2015 à Cours (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 067 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI832. Ce dossier est l'un des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cours.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/12/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2015
Achèvement (DAACT)
12/12/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Cours
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cours Code postal 69470 Identifiant INSEE 69066
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COURS-LA-VILLE (69470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690661400007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69066 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 12/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |