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Permis de construire à Chêne-en-Semine

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chêne-en-Semine (74270), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 84 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 12 septembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

84

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

12 septembre 2025

Surface créée (brute)

44 379 m²

Nbre logements

69

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chêne-en-Semine. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chêne-en-Semine

9 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chêne-en-Semine en 2016

9 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chêne-en-Semine en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Foenens, Chêne-en-Semine (74270) PC Locaux 0A98, 0A73 Gfa Du Chene Agricole 9 450 m² 700 m² 2016/10/18
Zac De La Croisee La Grande Combe, Chêne-en-Semine (74270) PC Locaux ZB209, ZB211P Excoffier Freres Société 72 761 m² 5 259 m² 2016/09/03
Zac De La Croisee La Grande Combe, Chêne-en-Semine (74270) PC Locaux ZB204, ZB201 Philicot Savoie Mont Blanc Société 7 495 m² 555 m² 2016/07/27
Rue Des Orchidees Lotissement Les Cardinats Iv, Chêne-en-Semine (74270) PC Logement ZI173, ZI187 SEM De Construction Du Dpt De L Ain Société 7 246 m² 180 m² 2016/07/18
Cd 908A Zac De La Croisee, Chêne-en-Semine (74270) PC Locaux ZB227 Eurogal Société 3 821 m² 1 150 m² 2016/06/20
Rte De La Croix D Arjon, Chêne-en-Semine (74270) PC Logement ZC109P — 828 m² 111 m² 2016/06/15
110 Rte De Girod, Chêne-en-Semine (74270) PC Locaux 0A1177, 0A255 — 1 027 m² 19 m² 2016/06/14
Rte De Marsin, Chêne-en-Semine (74270) PC Locaux ZB228 — — 33 m² 2016/03/14
La Croisee Des Chemins, Chêne-en-Semine (74270) PC Mixte ZB228P, ZB21P SEM De Construction Du Dpt De L Ain Société — 1 896 m² 2016/02/26

1 à 9 sur 9 autorisations

Les permis de construire à Chêne-en-Semine

Les dossiers PC/DP consultables à Chêne-en-Semine regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Chêne-en-Semine

Commune rurale, Chêne-en-Semine (74270) compte 509 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 54,0 hab./km². Rattachée administrativement en Haute-Savoie (74) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 320 à 553 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chênois, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Usses et Rhône. Dans le voisinage, Saint-Germain-sur-Rhône (74910) (83 autorisations) et Clarafond-Arcine (74270) (75 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chêne-en-Semine, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Chêne-en-Semine

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chêne-en-Semine sur la période disponible, de 2013 à 2025 (13 années). Sur cette période, 84 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 20 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 23,8 % du total de la période. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 010 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 69 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 102 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 41 à destination de logement (49 %), 36 pour des locaux d'activité (43 %) et 7 à usage mixte (8 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chêne-en-Semine et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chêne-en-Semine
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2025 3 0 % 2 1 0 271 m² 4
2024 3 0 % 0 3 0 4 268 m² -
2023 3 +50,0 % 0 2 1 3 820 m² 1
2022 2 -33,3 % 1 1 0 287 m² 1
2021 3 -57,1 % 2 0 1 3 351 m² 3
2020 7 +133,3 % 4 2 1 2 559 m² 5
2019 3 -50,0 % 1 1 1 2 148 m² 3

Autres types d'autorisations à Chêne-en-Semine

Permis d'aménager à Chêne-en-Semine

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chêne-en-Semine

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chêne-en-Semine

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chêne-en-Semine.

Saint-Germain-sur-Rhône

77 permis de construire

Clarafond-Arcine

69 permis de construire

Usinens

58 permis de construire

Éloise

54 permis de construire

Challonges

44 permis de construire

Vanzy

33 permis de construire

Franclens

20 permis de construire

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Chêne-en-Semine

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chêne-en-Semine. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chêne-en-Semine

Adresse
433 route du Prieuré, 74270 Chêne-en-Semine
Accueil
Lundi : 09h30-12h00 · Vendredi : 09h30-12h00, 14h00-17h30
Téléphone
04 50 77 90 87
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chêne-en-Semine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chêne-en-Semine (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chêne-en-Semine ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chêne-en-Semine depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chêne-en-Semine ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chêne-en-Semine ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chêne-en-Semine ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Chêne-en-Semine, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2014 avec 20 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chêne-en-Semine.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chêne-en-Semine ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).