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Permis de construire à Chalezeule

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chalezeule (25220), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 92 autorisations enregistrées entre le 27 mars 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

92

Première date

27 mars 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

63 724 m²

Nbre logements

118

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chalezeule. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chalezeule

14 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chalezeule en 2020

5 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
3 Rue Du Murgelot, Chalezeule (25220) PC Locaux AO238 — 3 130 m² 189 m² 2020/10/20
Zac Des Marnieres, Chalezeule (25220) PC Locaux AO54, AO120 — 17 900 m² 5 945 m² 2020/08/13
4 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO44 Vanoland Société 11 586 m² 1 005 m² 2020/07/07
1 Rue Du Rond Buisson, Chalezeule (25220) PC Locaux AO208 Crea Temps Société 3 391 m² 788 m² 2020/06/02
1 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO248 Vieille Materiaux Société 248 m² 168 m² 2020/04/21

Permis de construire à Chalezeule en 2013

9 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Place De La Fontaine, Chalezeule (25220) DP Logement AS279 — — — 2013/12/12
Ruelle Des Clos Au Village, Chalezeule (25220) PC Logement AS282 — 803 m² 382 m² 2013/11/05
Ruell Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS283 — 800 m² 348 m² 2013/10/29
Chem Des Vareilles Du Mili, Chalezeule (25220) PC Logement AV176, AV175 — 643 m² 136 m² 2013/10/14
Rue Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS263P — 800 m² 123 m² 2013/08/25
Rue Des Agasses, Chalezeule (25220) DP Locaux AP73 — 2 605 m² 31 m² 2013/08/10
Chem Des Pres, Chalezeule (25220) DP Locaux AM127P — 363 m² 13 m² 2013/08/02
Chem Des Vareilles Du Milieu, Chalezeule (25220) PC Logement AV371, AV368 — 608 m² 104 m² 2013/06/15
3 Rue Des Vallieres, Chalezeule (25220) PC Locaux AP15 Syndicat D Etudes De L Est Bisontin Commune/EPCI 6 295 m² 4 m² 2013/03/27

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Les permis de construire à Chalezeule

Les dossiers PC/DP consultables à Chalezeule regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Chalezeule

Commune rurale, Chalezeule (25220) compte 1 329 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 337,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 240 à 400 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chalezeulois, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Besançon (25000) (2 038 autorisations) et Montfaucon (25660) (107 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chalezeule offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Chalezeule

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chalezeule sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 92 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,1 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 655 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 118 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 82 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 39 à destination de logement (42 %), 52 pour des locaux d'activité (57 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chalezeule et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chalezeule
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 1 0 82 m² 1
2025 4 +100,0 % 1 2 1 3 788 m² 45
2024 2 -50,0 % 0 2 0 5 037 m² -
2023 4 +33,3 % 1 3 0 196 m² 1
2022 3 -50,0 % 3 0 0 481 m² 3
2021 6 +20,0 % 1 5 0 7 229 m² 4
2020 5 -50,0 % 0 5 0 8 095 m² -

Autres types d'autorisations à Chalezeule

Permis d'aménager à Chalezeule

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chalezeule

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chalezeule

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chalezeule.

Besançon

1 773 permis de construire

Montfaucon

92 permis de construire

Thise

82 permis de construire

Chalèze

13 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chalezeule. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chalezeule

Adresse
13 rue de la Cure, 25220 Chalezeule
Accueil
Lundi : 08h00-12h00, 14h00-18h00 · Mercredi : 08h00-12h00 · Vendredi : 08h30-10h30
Téléphone
03 81 61 04 63
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chalezeule

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chalezeule (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chalezeule ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chalezeule depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chalezeule ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chalezeule ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chalezeule ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Chalezeule, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2017 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chalezeule.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chalezeule ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).