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Permis de construire à Chalezeule

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chalezeule (25220), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 92 autorisations enregistrées entre le 27 mars 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

92

Première date

27 mars 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

63 724 m²

Nbre logements

118

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chalezeule. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chalezeule

23 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chalezeule en 2017

13 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Secteur Des Marnieres - Es, Chalezeule (25220) PC Locaux AO54, AO56 Frey Société 1 079 m² 6 075 m² 2017/12/08
Secteur Des Marnieres - Es, Chalezeule (25220) PC Locaux AO72, AO80 Frey Société — 3 442 m² 2017/12/08
1 A Rue Du Murgelot, Chalezeule (25220) PC Locaux AO23, AO24 — — 296 m² 2017/10/02
Lotissement ""A Pray"", Chalezeule (25220) PC Logement AR212 — 605 m² 124 m² 2017/07/10
Port Arthur, Chalezeule (25220) DP Locaux AP129 Enedis Société — 9 m² 2017/05/10
Rue Du Bois Nord, Chalezeule (25220) PC Logement AR118, AR137 — 556 m² 76 m² 2017/04/04
Chemin Du Coignier Lotissement A Pray, Chalezeule (25220) PC Logement AR118 — 617 m² 84 m² 2017/03/29
Lotissement A Pray Lot N_6, Chalezeule (25220) PC Logement AR208, AR222 — 619 m² 169 m² 2017/03/27
Adresse Non Renseignée, Chalezeule (25220) PC Logement — — — 118 m² 2017/03/09
Lotissement ""A Pray"" Lot N_2, Chalezeule (25220) PC Logement AR213 — 607 m² 127 m² 2017/03/03
A Pray, Chalezeule (25220) PC Logement AR226, AR218 — 655 m² 110 m² 2017/02/24
Chemin Du Bois Nord A Pray Lot 1, Chalezeule (25220) PC Logement AR118 — 603 m² 109 m² 2017/02/24
Lotissement ""A Pray"" (Lot, Chalezeule (25220) PC Logement AR204 — 660 m² 154 m² 2017/01/27

Permis de construire à Chalezeule en 2016

10 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Du Bois Nord, Chalezeule (25220) PC Logement AR118 Carre Est Société 1 864 m² 741 m² 2016/10/20
2A Rue Du Gay, Chalezeule (25220) PC Locaux AO277 Le Teasing Société 803 m² 487 m² 2016/09/20
1 Rue Gay, Chalezeule (25220) PC Locaux AO44 Societe Civile Immobiliere Des Valieres 1 SCI — 761 m² 2016/08/23
1 Chemin Des Agasses, Chalezeule (25220) DP Locaux AP73 Mng3 Société 1 570 m² 16 m² 2016/07/21
Adresse Non Renseignée, Chalezeule (25220) PC Locaux AH16, AH24 Immobiliere Carrefour Société 102 327 m² 14 636 m² 2016/07/21
Chemin De La Voie Des Agas, Chalezeule (25220) PC Locaux AP60, AP61 Mc Donald's France Service Société 4 364 m² 551 m² 2016/06/20
Ruelle Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS283 — 800 m² 153 m² 2016/06/13
Rue Des Bruyeres Z.i. De T, Chalezeule (25220) PC Locaux AO290 SCI Laville SCI 842 m² 19 m² 2016/05/12
Rue Des Bruyeres, Chalezeule (25220) PC Locaux AC3, AC75 Syndicat Mixte De Besancon Et SA Region Pour Le Traitement Des Dechets (Sybert) Public 27 577 m² 49 m² 2016/04/19
8 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO43 Family Kids Société 4 809 m² 1 586 m² 2016/03/01

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Les permis de construire à Chalezeule

Les dossiers PC/DP consultables à Chalezeule regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Chalezeule

Commune rurale, Chalezeule (25220) compte 1 329 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 337,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 240 à 400 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chalezeulois, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Besançon (25000) (2 038 autorisations) et Montfaucon (25660) (107 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chalezeule offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Chalezeule

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chalezeule sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 92 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,1 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 655 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 118 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 82 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 39 à destination de logement (42 %), 52 pour des locaux d'activité (57 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chalezeule et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chalezeule
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 1 0 82 m² 1
2025 4 +100,0 % 1 2 1 3 788 m² 45
2024 2 -50,0 % 0 2 0 5 037 m² -
2023 4 +33,3 % 1 3 0 196 m² 1
2022 3 -50,0 % 3 0 0 481 m² 3
2021 6 +20,0 % 1 5 0 7 229 m² 4
2020 5 -50,0 % 0 5 0 8 095 m² -

Autres types d'autorisations à Chalezeule

Permis d'aménager à Chalezeule

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chalezeule

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chalezeule

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chalezeule.

Besançon

1 773 permis de construire

Montfaucon

92 permis de construire

Thise

82 permis de construire

Chalèze

13 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chalezeule. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chalezeule

Adresse
13 rue de la Cure, 25220 Chalezeule
Accueil
Lundi : 08h00-12h00, 14h00-18h00 · Mercredi : 08h00-12h00 · Vendredi : 08h30-10h30
Téléphone
03 81 61 04 63
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chalezeule

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chalezeule (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chalezeule ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chalezeule depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chalezeule ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chalezeule ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chalezeule ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Chalezeule, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2017 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chalezeule.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chalezeule ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).