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Permis de construire à Belley

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Belley (01300), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 454 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

454

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

187 023 m²

Nbre logements

941

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Belley. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Belley

61 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Belley en 2022

61 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Belley en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
0035 Rue Du Bon Repos, Belley (01300) PC Logement AK165, AK164 — 182 m² 129 m² 2022/12/12
Chemin De La Vuaz, Belley (01300) PC Locaux 0A2324 Craco 69 Société 266 m² 123 m² 2022/11/23
Rue Des Aulnes, Belley (01300) PC Logement 0C1284, 0C1017 — 935 m² 130 m² 2022/11/18
113 Rue Sanit Martin, Belley (01300) PC Locaux AS317 Jakmou SCI 588 m² 93 m² 2022/10/31
Chemin Des Soupirs Sous Lechaud, Belley (01300) PC Locaux AH138 Compagnie Nationale Du Rhone Société 12 510 m² 34 m² 2022/10/20
Chemin De Tournod, Belley (01300) PC Logement AX288 — 828 m² 127 m² 2022/10/11
Rue Des Chardonnerets Meuillens, Belley (01300) PC Logement 0D1621 — — 149 m² 2022/09/27
Route De La Pelissiere La Pelissiere Sud, Belley (01300) PC Locaux BN99, BN97 SCI De Rothonne SCI 80 934 m² 4 122 m² 2022/09/19
Route De Cublond, Belley (01300) PC Logement 0A1677 — 5 479 m² 162 m² 2022/08/31
725 Sur Lechaud, Belley (01300) PC Logement 0A1268 — 1 292 m² 150 m² 2022/08/31
2050 Chemin De La Camusette, Belley (01300) PC Logement 0A105, 0A104 — 6 597 m² 108 m² 2022/08/30
Route De Cublond, Belley (01300) PC Logement 0A290 Achmamau Soc. civile 346 m² 95 m² 2022/08/22
Chem Du Cublon Lo3 Le Bas Bugey, Belley (01300) PC Logement 0A290 Edf Enr Société 354 m² 95 m² 2022/08/22
Chemin Du Cublon Lot ""Le Bas Bugey"", Belley (01300) PC Logement 0A290 Hpn Immobilier Société 10 707 m² 95 m² 2022/08/22
L Chemin De Cublon ""Lotissement Du Bas Bugey"", Belley (01300) PC Logement 0A290 — 672 m² 115 m² 2022/08/16
0147 Rue De La Republique, Belley (01300) DP Locaux AV12 — 762 m² 43 m² 2022/08/10
60 Avenue Paul Chastel Pre Mermet, Belley (01300) PC Logement AR36 Sccv Prems SCI 1 924 m² 534 m² 2022/08/10
L Lotissement Bas Bugey Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 10 707 m² 148 m² 2022/08/09
L Lotissement Bas Bugey Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 10 707 m² 116 m² 2022/08/09
Lot N Cublond, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 684 m² 110 m² 2022/08/09
Lot N Cublond, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 663 m² 79 m² 2022/08/09
Lot N Cublond, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 700 m² 152 m² 2022/08/09
Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 681 m² 105 m² 2022/08/09
L Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A290 Serenite Société 10 707 m² 180 m² 2022/08/08
Lot 1 Cublond, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 679 m² 128 m² 2022/08/08
Lot 4 Chemin De Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 357 m² 83 m² 2022/08/04
Lot N, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 636 m² 104 m² 2022/08/03
456 Che Du Chateau Larron, Belley (01300) PC Logement AE229 — 1 043 m² 135 m² 2022/07/26
Lot N Lotissement Le Bas Bugey, Belley (01300) PC Logement 0A290 — 683 m² 103 m² 2022/07/26
Rue De La Louvatiere, Belley (01300) PC Logement AL497, AL166 Edmp-Ara Société 22 147 m² 4 917 m² 2022/07/25
0001 Rue Des Bains, Belley (01300) PC Logement AK355 — 134 m² 174 m² 2022/07/21
Route De Magnieu, Belley (01300) PC Locaux 0A2144, 0A2146 — 4 595 m² 56 m² 2022/07/20
Rue De Tournod, Belley (01300) PC Logement AX295, AX289 — — 138 m² 2022/07/15
140 Rue Saint-Martin, Belley (01300) PC Logement AR159 — — 266 m² 2022/06/29
Rue Gertrude Stein Billignin, Belley (01300) PC Logement AN165, AN6 — 153 m² 129 m² 2022/06/23
Avenue Des Noisetiers Sonod Sud, Belley (01300) PC Logement BK284 — 662 m² 149 m² 2022/06/22
9 Avenue Des Noisetiers Sonod Sud, Belley (01300) PC Logement BK272 — 1 012 m² 135 m² 2022/06/22
Chemin De Tournod, Belley (01300) PC Logement AX259 — 1 108 m² 223 m² 2022/05/23
Champeillon Ouest, Belley (01300) PC Logement 0C1029 — 1 517 m² 149 m² 2022/05/13
Rue Du Clos D Estaing, Belley (01300) PC Logement 0D442 — 656 m² 83 m² 2022/05/05
Rue Gertrude Stein Billignin, Belley (01300) PC Logement AN105 — 533 m² 289 m² 2022/04/26
Route Du Four Coron, Belley (01300) PC Logement AZ67, 0A909 — 1 375 m² 147 m² 2022/04/25
Avenue De Chateau-Larron, Belley (01300) PC Logement AD81 Sccv Domaine Larron SCI 11 639 m² 2 496 m² 2022/04/21
Sur Cul Blon, Belley (01300) PC Logement AI189 — 802 m² 119 m² 2022/04/07
Route De Brens, Belley (01300) PC Logement 0C245, 0C246 — 756 m² 93 m² 2022/03/21
Lot 3 Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A1677 — 715 m² 119 m² 2022/03/17
Lot N Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A1677 — 900 m² 186 m² 2022/03/17
Chemin Du Plan En Pierre Longue, Belley (01300) PC Locaux 0A703, 0A1723 Cc Bugey Sud Commune/EPCI 67 595 m² 2 991 m² 2022/03/17
Lot N Vers Cublon, Belley (01300) PC Logement 0A1677 — 858 m² 130 m² 2022/03/07
Chemin De La Camusette, Belley (01300) PC Logement 0A1677 — 5 479 m² 149 m² 2022/02/28
Allee Des Roses, Belley (01300) PC Logement AV78 — 1 481 m² 287 m² 2022/02/28
Meuillens, Belley (01300) PC Logement 0D1461 — 739 m² 148 m² 2022/02/22
Coron, Belley (01300) DP Logement AZ85, AZ113 — — 56 m² 2022/02/15
Sur Cul Blon, Belley (01300) PC Logement AI189 — 802 m² 122 m² 2022/02/15
Adresse Non Renseignée, Belley (01300) PC Locaux 0A2108, 0A1279 Valco 4 Soc. civile 9 361 m² 440 m² 2022/02/15
213 B Avenue Hoff, Belley (01300) PC Logement AW224, AW220 — 1 533 m² 110 m² 2022/01/31
11 Bd Du Mail, Belley (01300) DP Locaux AK574 Enedis Société 822 m² 10 m² 2022/01/12
Sonod Sud, Belley (01300) PC Locaux BK292, BK293 — 698 m² 147 m² 2022/01/12
436 Chemin De Mongey, Belley (01300) PC Logement 0A420 — 78 m² 81 m² 2022/01/12
Rue Denis Papin, Belley (01300) PC Locaux A1322 La Rivoire SCI 5 054 m² 153 m² 2022/01/06
6 Lotissement Le Coteaux D La Camusette, Belley (01300) PC Logement 0A2227 — 948 m² 148 m² 2022/01/05

1 à 61 sur 61 autorisations

Les permis de construire à Belley

Les dossiers PC/DP consultables à Belley regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Belley, Primmo et La Rivoire.

À propos de Belley

Petite commune, Belley (01300) compte 9 239 habitants répartis sur 23,0 km², soit une densité de 409,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 220 à 392 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres structurants d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Belleysans, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bugey Sud. Dans le voisinage, Virignin (01300) (126 autorisations) et Chazey-Bons (01300) (118 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Belley, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Belley

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Belley sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 454 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 61 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 37 autorisations, en progression de +23,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 325 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 941 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 79 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 332 à destination de logement (73 %), 114 pour des locaux d'activité (25 %) et 8 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Belley et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 26 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Belley
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 26 - 20 5 1 5 162 m² 28
2025 37 +23,3 % 29 8 0 5 204 m² 39
2024 30 -11,8 % 18 12 0 7 792 m² 22
2023 34 -44,3 % 28 5 1 20 793 m² 191
2022 61 +13,0 % 50 11 0 22 587 m² 205
2021 54 +54,3 % 46 8 0 12 199 m² 89
2020 35 +16,7 % 25 9 1 13 826 m² 82

Autres types d'autorisations à Belley

Permis d'aménager à Belley

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Belley

29 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Belley

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Belley.

Virignin

120 permis de construire

Chazey-Bons

113 permis de construire

Magnieu

74 permis de construire

Parves et Nattages

70 permis de construire

Brens

64 permis de construire

Arboys en Bugey

57 permis de construire

Andert-et-Condon

24 permis de construire

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Belley

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Belley. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Belley

Adresse
11 boulevard de Verdun, 01300 Belley
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h30
Téléphone
04 79 42 23 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Belley

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Belley (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Belley ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Belley depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Belley ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Belley ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Belley ?
En 2025, 37 permis de construire ont été délivrés à Belley, soit une hausse de +23,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 61 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Belley.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Belley ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Belley, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Belley, Primmo et La Rivoire.