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Permis de construire à Beaucourt

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Beaucourt (90500), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Cette page recense 113 autorisations enregistrées entre le 7 mars 2013 et le 4 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

113

Première date

7 mars 2013

Dernière date

4 août 2026

Surface créée (brute)

30 868 m²

Nbre logements

265

Ces 113 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Beaucourt figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Beaucourt

49 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire en 2020

9 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Beaucourt en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 2 Lotissement ""Le Petit Prin, Beaucourt (90500) PC Logement AC20 — — 146 m² 2020/11/30
Lotissement ""Le Petit Prin, Beaucourt (90500) PC Logement AC397 — — 64 m² 2020/11/30
67 Rue Pierre Beucler, Beaucourt (90500) PC Logement AI130 Eloa SCI 793 m² 134 m² 2020/09/30
Rue De Normandie, Beaucourt (90500) PC Logement AN74 — — 182 m² 2020/08/30
Lot 1 Lotissement ""Le Petit Prin, Beaucourt (90500) PC Logement AC401 — 932 m² 142 m² 2020/08/14
1 Rue De La Carriere, Beaucourt (90500) PC Locaux AH572 Fondation Arc En Ciel Fondation 1 000 m² 90 m² 2020/07/22
Lotissement ""Les Chenets"", Beaucourt (90500) PC Logement AN82 — 434 m² 83 m² 2020/05/22
2A Rue Pierre Sellier, Beaucourt (90500) PC Logement AM123, AM124 — — 149 m² 2020/01/16
3 Allee Jacques Prevert - Lo, Beaucourt (90500) PC Logement AD735 — — 144 m² 2020/01/14

Permis de construire en 2017

16 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Beaucourt en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Victor Hugo, Beaucourt (90500) PC Logement AL427, AL419 — 995 m² 148 m² 2017/12/29
18A Rue De La Prairie, Beaucourt (90500) PC Logement AK385, AK386 — — 139 m² 2017/12/21
11 Rue D'abbevillers, Beaucourt (90500) PC Logement AH221, AH222 — 725 m² 312 m² 2017/12/07
6 Rue Beucler, Beaucourt (90500) PC Logement AH57, AH60 SCI De La Colline SCI 2 056 m² 346 m² 2017/10/20
2 Rue Des Melezes, Beaucourt (90500) PC Logement AM83 — — 119 m² 2017/10/20
Rue Louis Pergaud, Beaucourt (90500) PC Logement AI467, AI165 Neolia Bailleur 861 m² 414 m² 2017/09/11
Rue De Champagne, Beaucourt (90500) PC Mixte AB260, AB261 SCI Meg SCI 3 679 m² 374 m² 2017/08/21
6Bis Rue Du Four A Chaux, Beaucourt (90500) PC Locaux AD684 — 1 666 m² 29 m² 2017/08/02
5 Rue Pierre Beucler, Beaucourt (90500) PC Logement AI446 — 173 m² 79 m² 2017/07/31
4 Rue Du College, Beaucourt (90500) DP Locaux AC358 Departement Du Territoire De Belfort Collectivité 29 225 m² 5 m² 2017/06/01
8 Allee Georges Cuvier, Beaucourt (90500) PC Locaux AL331 — 772 m² 22 m² 2017/05/16
5 Rue De Dampierre, Beaucourt (90500) PC Logement AB44 — 585 m² 83 m² 2017/05/16
Rue Georges Cuvier, Beaucourt (90500) PC Logement AL339 — 783 m² 133 m² 2017/03/13
Rue De La Gare, Beaucourt (90500) DP Locaux AB35 Enedis Société 4 447 m² 7 m² 2017/02/08
Rue Du College, Beaucourt (90500) DP Locaux AC357 Enedis Société 13 885 m² 7 m² 2017/01/20
Lotissement Quartier ""Les, Beaucourt (90500) PC Logement AD737 — 875 m² 133 m² 2017/01/04

Permis de construire en 2016

9 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Beaucourt en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Louis Pergaud, Beaucourt (90500) PC Locaux AI151, AI452 Espace Medico-Tertiaire De Beaucourt SCI 1 191 m² 1 267 m² 2016/10/18
1 Rue Des Champs Blessonnier, Beaucourt (90500) PC Locaux AC69 — — 62 m² 2016/09/07
Lotissement ""Les Sauces"", Beaucourt (90500) PC Logement AD736 — 881 m² 111 m² 2016/08/25
Lotissement Bellevue, Beaucourt (90500) PC Logement AD727, AD740 — 994 m² 124 m² 2016/06/07
1B Rue Du Four A Chaux, Beaucourt (90500) PC Logement AD695, AD694 — 1 453 m² 117 m² 2016/05/30
1B Rue De Dampierre, Beaucourt (90500) PC Locaux AK380, AK382 — 980 m² 14 m² 2016/04/12
Rue De La Prairie, Beaucourt (90500) PC Logement AK54, AK320 Immau Société 4 174 m² 1 449 m² 2016/03/07
Rue De La Carriere, Beaucourt (90500) PC Locaux OB53, OB54 Commune De Beaucourt Commune/EPCI 22 006 m² 270 m² 2016/03/02
42 Rue De Dampierre Les Bois, Beaucourt (90500) PC Logement AC138, AC139 — 2 249 m² 283 m² 2016/01/20

Permis de construire en 2015

9 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Beaucourt en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Charmottes, Beaucourt (90500) PC Locaux AE133 — 7 767 m² 760 m² 2015/11/25
Allee De La Pale A Rouge, Beaucourt (90500) PC Logement AE204 — 855 m² 158 m² 2015/11/23
99 Rue Pierre Beucler, Beaucourt (90500) PC Locaux AD716, AD715 Drh Société 634 m² 81 m² 2015/09/23
27 Rue Georges Cuvier Les Hauts De, Beaucourt (90500) PC Locaux AL360 — 692 m² 19 m² 2015/09/14
Rue D Abbevillers, Beaucourt (90500) PC Logement AH225, AH226 — 2 000 m² 85 m² 2015/03/27
Rue De La Prairie, Beaucourt (90500) PC Logement AK68 — 503 m² 80 m² 2015/03/27
12 Rue De La Maison Blanche, Beaucourt (90500) PC Logement AH111, AH116 Fondation Arc En Ciel Fondation 37 431 m² 2 357 m² 2015/03/11
All Victor Hugo, Beaucourt (90500) PC Logement AL430 — 1 020 m² 156 m² 2015/02/10
Rue Alfred Pechin, Beaucourt (90500) PC Logement AK320, AK376 Immau Société 11 769 m² 952 m² 2015/02/06

Permis de construire en 2013

5 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Beaucourt en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 All Georges Cuvier, Beaucourt (90500) PC Logement AL350 — 1 334 m² 188 m² 2013/10/18
1 Rue D Artois, Beaucourt (90500) DP Locaux AB35 Commune De Beaucourt Commune/EPCI 4 125 m² 12 m² 2013/06/21
Chem Des Vignes Les Pommerots, Beaucourt (90500) PC Logement AN55, AN31 Chateaux Japy Société — 353 m² 2013/05/13
28 Rue Des Freres Berger, Beaucourt (90500) DP Locaux AD596 Electricite De France Société — 6 m² 2013/03/15
3 Rue Du Rosier D Amour, Beaucourt (90500) PC Logement A74 — 1 295 m² 123 m² 2013/03/07

1 à 49 sur 49 autorisations

Les permis de construire à Beaucourt

À Beaucourt, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Beaucourt

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Beaucourt enregistre en moyenne 8,6 dossiers PC/DP par an, soit 1,7 pour 1 000 habitants (5 005 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 265 logements, soit environ 53 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Beaucourt.

Ce qui distingue les permis de construire à Beaucourt

Rapporté à sa population, Beaucourt compte 23 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau environ deux fois moins élevé que la médiane des communes du Territoire de Belfort (45). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : Lotissement ""Le Petit Prin (9 dossiers entre 2020 et 2023), rue du College (7 dossiers) et rue Pierre Beucler (5 dossiers). Le projet le plus important, rue Frederic Japy (2018), crée 6 379 m² de surface de plancher et 40 logements, porté par Loft Company SARL. Viennent ensuite 12 rue de la Maison Blanche (2 357 m², 2015) et 2 rue du Marechal de Lattre (1 800 m², 2022).

Statistiques des permis de construire à Beaucourt

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire à Beaucourt de 2013 à 2026 (14 années) : 113 autorisations au total. C'est en 2021 que l'activité a été la plus forte, avec 17 autorisations délivrées, soit 15,0 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 1 autorisation, en recul de 85,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 184 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 265 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 50 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 84 à destination de logement (74 %), 27 pour des locaux d'activité (24 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Beaucourt et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisation est actuellement recensée. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Beaucourt
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 1 0 90 m² -
2025 1 -85,7 % 1 0 0 120 m² 2
2024 7 +16,7 % 4 3 0 558 m² 4
2023 6 -50,0 % 4 2 0 834 m² 5
2022 12 -29,4 % 11 1 0 4 538 m² 52
2021 17 +88,9 % 15 2 0 2 817 m² 22
2020 9 +80,0 % 8 1 0 1 134 m² 8

Autres types d'autorisations à Beaucourt

Permis de construire dans les communes voisines de Beaucourt

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Beaucourt.

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Consulter un dossier de permis de construire à Beaucourt

Chacun des 113 dossiers PC/DP recensés à Beaucourt a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Beaucourt, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Beaucourt. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Beaucourt

Adresse
8 place Roger-Salengro, 90500 Beaucourt
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00, 14h00-17h30 · Samedi : 09h30-12h00
Téléphone
03 84 58 75 75

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Beaucourt

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Beaucourt (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Beaucourt ?
Cette page liste les 113 dossiers PC/DP délivrés à Beaucourt depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Beaucourt ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Beaucourt, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Beaucourt donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Beaucourt ?
Le dossier le plus récent recensé à Beaucourt est un permis de construire délivré le 4 août 2026 pour des locaux d'activité (1 rue des Champs Blessonniers, 90 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Beaucourt en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Beaucourt en 2025, soit un volume en recul de 85,7 % par rapport à 2024 (7 dossiers). En 2026, 1 dossier est déjà recensé ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Beaucourt ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Beaucourt autorisent 265 logements : 93 logements individuels (environ un tiers) et 172 logements collectifs (environ deux tiers). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Beaucourt ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 113 dossiers PC/DP recensés à Beaucourt. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Combien de logements sociaux ont été autorisés à Beaucourt ?
32 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Beaucourt, soit 12 % des logements autorisés sur la période.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Beaucourt ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Beaucourt ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.