basedespermis.fr
Retour à Besançon

Permis d'aménager à Besançon

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis d'aménager délivrés à Besançon (25000), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 101 permis d'aménager enregistrés entre le 17 janvier 2013 et le 24 février 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, parcelles concernées, demandeur (si personne morale) et surface de terrain.

Total autorisations

101

Première date

17 janvier 2013

Dernière date

24 février 2026

Surface terrain totale

594 322 m²

Cette page permet de consulter les permis d'aménager délivrés à Besançon. Elle analyse exclusivement les opérations d'aménagement autorisées dans la commune à partir de données publiques. Le permis d'aménager (PA) concerne les lotissements, les divisions foncières créant des voies ou espaces communs, les aménagements d'aires de stationnement et certaines opérations d'aménagement d'ensemble.

Permis d'aménager à Besançon

5 autorisations

Année

Trier par

Années

Permis d'aménager à Besançon en 2014

5 autorisations en 2014.

Liste des permis d'aménager à Besançon en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Date
Chemi Ecoles Des Tilleroyes, Besançon (25000) PA NP89 Foncier Conseil SNC Société — 2014/12/16
Chemi Clos Paillard, Besançon (25000) PA OW47 — — 2014/10/22
Adresse Non Renseignée, Besançon (25000) PA — Societe Equipement Departement Du Doubs Société — 2014/05/23
Chemi Dessus De Chailluz, Besançon (25000) PA PS219, PS220 — — 2014/03/28
Chemi Grands Bouez, Besançon (25000) PA IR133, IR42 SCI Du Plateau SCI — 2014/03/19

1 à 5 sur 5 autorisations

Les permis d'aménager à Besançon

Les permis d'aménager consultables à Besançon permettent de retrouver les opérations autorisées dans les différents secteurs de la commune. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles et la surface du terrain lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Besançon

Grande ville de France, Besançon (25000) s'étend sur 65,0 km² et regroupe 119 198 habitants, pour une densité de 1 831,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) et préfecture du département, elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune très dense. Son relief est contrasté (de 235 à 620 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres majeurs d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Bisontins, la commune est limitrophe de 18 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve École-Valentin (25480) (171 autorisations) et Châtillon-le-Duc (25870) (154 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Besançon offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis d'aménager à Besançon

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis d'aménager à Besançon sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 101 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis d'aménager s'établit à 11 autorisations, en progression de +57,1 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis d'aménager à Besançon
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle Part des autorisations (14 ans)
2026 1 - 1,0 %
2025 11 +57,1 % 10,9 %
2024 7 -30,0 % 6,9 %
2023 10 +25,0 % 9,9 %
2022 8 +14,3 % 7,9 %
2021 7 -41,7 % 6,9 %
2020 12 +71,4 % 11,9 %

Autres types d'autorisations à Besançon

Permis de construire à Besançon

1 773 autorisations

Permis de démolir à Besançon

164 autorisations

Permis d'aménager dans les communes voisines de Besançon

Consultez les permis d'aménager dans les communes proches de Besançon.

Serre-les-Sapins

2 permis d'aménager

École-Valentin

5 permis d'aménager

Pouilley-les-Vignes

4 permis d'aménager

Pirey

5 permis d'aménager

Châtillon-le-Duc

3 permis d'aménager

Franois

4 permis d'aménager

Montfaucon

10 permis d'aménager

Chalezeule

11 permis d'aménager

Fontain

2 permis d'aménager

Beure

3 permis d'aménager

Bonnay

5 permis d'aménager

Morre

1 permis d'aménager

Retour à la page commune, département et région

Besançon

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Besançon. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Besançon

Adresse
2 rue Mégevand, 25030 Besançon
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Samedi : 08h30-12h00
Téléphone
03 81 61 50 50
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis d'aménager à Besançon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis d'aménager délivrés à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis d'aménager délivrés à Besançon ?
Cette page recense les 101 permis d'aménager délivrés à Besançon depuis 2013, à partir des données de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste des opérations d'aménagement autorisées, classées par année, avec l'adresse, les parcelles, le demandeur (si personne morale) et la surface de terrain.
2 Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?
Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme nécessaire pour les opérations qui modifient le parcellaire ou créent des aménagements d'ensemble : lotissements avec voies ou espaces communs, aires de stationnement, terrains de sports ou de loisirs. Il est distinct du permis de construire qui concerne la construction de bâtiments.
3 Peut-on déposer un permis d’aménager sur basedespermis.fr ?
Non. Cette page présente exclusivement les permis d'aménager accordés recensés dans Sitadel. Le dépôt d'une demande doit être effectué auprès de la mairie de Besançon ou sur le guichet numérique de la collectivité.
4 Comment évolue le nombre de permis d'aménager à Besançon ?
En 2025, 11 permis d'aménager ont été délivrés à Besançon, soit une hausse de +57,1 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2020 avec 12 autorisations enregistrées.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis d'aménager ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, la surface de terrain concernée, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis d'aménager à Besançon ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, aménageurs ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. Certaines informations sur les demandeurs peuvent être enrichies à partir du répertoire Sirene.
7 Les données publiées sur les permis d'aménager sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du ministère de la Transition écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.