Permis d'aménager n° 02505614B0004 à Besançon, Chemi Clos Paillard
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2014
Dossier PA n° 02505614B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02505614B0004 a été délivré le 22 octobre 2014 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Chemi Clos Paillard.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OW47. L'ensemble des 101 permis d'aménager référencés à Besançon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIREY (25480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02505614B0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 15/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |