ZNS - Permis de construire et DP

Active
844819045 Société civile immobilière Créée le 28/11/2018

Infos clés

Présentation détaillée de ZNS

ZNS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-sur-Aisne.

Profil et organisation

ZNS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 02190 à Juvincourt-et-Damary.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZNS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/11/2018

Siège social

Permis de construire et DP de ZNS

Activité d’urbanisme de ZNS

ZNS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2026 - 18/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZNS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2026 - 18/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZNS

1 autorisation sur la période 18/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-sur-Aisne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZNS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ZNS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ZNS

Sources des informations sur ZNS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZNS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZNS ?
ZNS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZNS ?
Le profil de ZNS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZNS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZNS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZNS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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