ZC - Permis de construire et DP

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901437491 Société civile immobilière Créée le 16/06/2021

Présentation détaillée de ZC

ZC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alleins.

Profil et organisation

ZC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13980 à Alleins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ZC

Activité d’urbanisme de ZC

ZC compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2024 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2024 - 14/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZC

1 autorisation sur la période 14/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Alleins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
380 Che Vallon De Gipan, Alleins (13980) PC Logement B885, B886 1 151 m² 174 m² 2024/05/14

Répartition géographique des autorisations de ZC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ZC

Sources des informations sur ZC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZC ?
ZC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZC ?
Le profil de ZC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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