ZB NOMEL - Permis de construire et DP

Active
572950103 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1969

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ZB NOMEL

ZB NOMEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-en-Ouche.

Profil et organisation

ZB NOMEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 61550 à LA FERTE-EN-OUCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZB NOMEL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 25.94Z - Fabrication de vis et de boulons
SIRET du siège
Date de création
01/01/1969
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ZB NOMEL

Activité d’urbanisme de ZB NOMEL

ZB NOMEL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2015 - 06/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZB NOMEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2015 - 06/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZB NOMEL

2 autorisations sur la période 21/10/2015 - 06/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Ferté-en-Ouche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZB NOMEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Foret Du Chateau, La Ferté-en-Ouche (61550) DP Locaux AE40 14 m² 2023/11/06
Foret Du Chateau, La Ferté-en-Ouche (61550) PC Locaux AE40 134 270 m² 32 m² 2015/10/21

Répartition géographique des autorisations de ZB NOMEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ZB NOMEL

Sources des informations sur ZB NOMEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZB NOMEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZB NOMEL ?
ZB NOMEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZB NOMEL ?
Le profil de ZB NOMEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZB NOMEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZB NOMEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZB NOMEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides