ZAL - Permis de construire et DP

Active
800574642 Société civile immobilière Créée le 17/02/2014

Infos clés

Présentation détaillée de ZAL

ZAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Céré.

Profil et organisation

ZAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46400 à Saint-Céré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de ZAL

Activité d’urbanisme de ZAL

ZAL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2015 - 25/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/06/2015 - 25/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZAL

1 autorisation sur la période 25/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Céré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Gouzon, Saint-Céré (46400) PC Locaux AB519 6 655 m² 181 m² 2015/06/25

Répartition géographique des autorisations de ZAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ZAL

Sources des informations sur ZAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZAL ?
ZAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZAL ?
Le profil de ZAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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