YVES SIBART - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Haute-Garonne (31)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de YVES SIBART
YVES SIBART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
YVES SIBART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- YVES SIBART
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/08/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de YVES SIBART
Activité d’urbanisme de YVES SIBART
YVES SIBART compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2019 - 27/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour YVES SIBART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de YVES SIBART
2 autorisations sur la période 03/12/2019 - 27/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à YVES SIBART dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Av De Castres, Toulouse (31100) | PC Logement | AD391 | 332 m² | 172 m² | 2021/09/27 |
| 17 Rue Frayssinet, Toulouse (31100) | PC Logement | AC308 | 569 m² | 406 m² | 2019/12/03 |
Répartition géographique des autorisations de YVES SIBART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à YVES SIBART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur YVES SIBART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.