XV DE GRAND-LIEU - Permis de construire et DP

Active
848335790 Association déclarée Créée le 21/05/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de XV DE GRAND-LIEU

XV DE GRAND-LIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Colomban.

Profil et organisation

XV DE GRAND-LIEU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44310 à Saint-Colomban.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
XV DE GRAND-LIEU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
21/05/2010

Siège social

Permis de construire et DP de XV DE GRAND-LIEU

Activité d’urbanisme de XV DE GRAND-LIEU

XV DE GRAND-LIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2026 - 02/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour XV DE GRAND-LIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/06/2026 - 02/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de XV DE GRAND-LIEU

1 autorisation sur la période 02/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Colomban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à XV DE GRAND-LIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Avenue Du Général De Gaulle, Saint-Colomban (44310) PC Locaux AM22 14 903 m² 29 m² 2026/06/02

Répartition géographique des autorisations de XV DE GRAND-LIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à XV DE GRAND-LIEU

Sources des informations sur XV DE GRAND-LIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur XV DE GRAND-LIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à XV DE GRAND-LIEU ?
XV DE GRAND-LIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à XV DE GRAND-LIEU ?
Le profil de XV DE GRAND-LIEU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes XV DE GRAND-LIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à XV DE GRAND-LIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à XV DE GRAND-LIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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