2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
VPBA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mortagne-au-Perche.
VPBA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 61560 à Bazoches-sur-Hoëne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VPBA compte 4 autorisations recensées sur la période 22/11/2017 - 18/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VPBA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/02/2018 - 18/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Mortagne-au-Perche. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VPBA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tertre -, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Logement | AC366 | 2 965 m² | 190 m² | 2020/11/18 |
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Butte, Coutances (50200) | PC Logement | AW173 | 1 986 m² | 840 m² | 2018/05/29 |
| Rue Du Tertre, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Logement | AC366 | 2 900 m² | 600 m² | 2018/02/08 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 22/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Mortagne-au-Perche. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tertre, Mortagne-au-Perche (61400) | PA | AC366 | 2 900 m² | 2017/11/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
