2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Saône.
VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/10/2015 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/10/2015 - 19/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 193 Rue De La Quarantaine, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Locaux | AE347 | 10 065 m² | 5 643 m² | 2015/10/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
