VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE - Permis de construire et DP

Active
821564861 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 06/07/2016

Infos clés

Présentation détaillée de VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Saône.

Profil et organisation

VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69100 à VILLEURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2016
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

Activité d’urbanisme de VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/10/2015 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/10/2015 - 19/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

3 autorisations sur la période 22/10/2015 - 19/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Monplaisir, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Mixte AE136, AE137 13 078 m² 7 841 m² 2019/12/19
193 Rue De La Quarantaine, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Locaux AE545, AE546 1 124 m² 2017/11/20
193 Rue De La Quarantaine, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Locaux AE347 10 065 m² 5 643 m² 2015/10/22

Répartition géographique des autorisations de VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

Sources des informations sur VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE ?
VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE ?
Le profil de VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLEFRANCHE LA QUARANTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides