Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 71 Ave Du Marechal Foch, Marseille (13000) | PD | K156 | 309 m² | 2022/11/27 |
VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD - Permis de démolir
Cessée
211330055
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
Activité d’urbanisme de VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2022 - 27/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/11/2022 - 27/11/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
1 autorisation sur la période 27/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD ?
VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD ?
Le profil de VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLE DE MARSEILLE/DGAVD/DAVEU/DTB NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable