VILLA CAPUCINE - Permis de construire et DP

Cessée
811166883 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 28/04/2015

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de VILLA CAPUCINE

VILLA CAPUCINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crémieu.

Profil et organisation

VILLA CAPUCINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38460 à VILLEMOIRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VILLA CAPUCINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de VILLA CAPUCINE

Activité d’urbanisme de VILLA CAPUCINE

VILLA CAPUCINE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 26/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILLA CAPUCINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2015 - 26/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILLA CAPUCINE

2 autorisations sur la période 04/09/2015 - 26/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Crémieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLA CAPUCINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Capucins, Crémieu (38460) PC Logement AE950, AE902 1 572 m² 971 m² 2016/02/26
5 Rue Des Capucins, Crémieu (38460) PC Logement AE954, AE947 1 572 m² 971 m² 2015/09/04

Répartition géographique des autorisations de VILLA CAPUCINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VILLA CAPUCINE

Sources des informations sur VILLA CAPUCINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILLA CAPUCINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLA CAPUCINE ?
VILLA CAPUCINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLA CAPUCINE ?
Le profil de VILLA CAPUCINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLA CAPUCINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLA CAPUCINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLA CAPUCINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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