VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX - Permis de construire et DP

Active
894060797 Groupement foncier agricole Créée le 11/02/2021

Infos clés

Présentation détaillée de VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romanèche-Thorins.

Profil et organisation

VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
VVA
Date de création
11/02/2021

Siège social

Permis de construire et DP de VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

Activité d’urbanisme de VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2023 - 05/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2023 - 05/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

1 autorisation sur la période 05/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Romanèche-Thorins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Impasse Des Maisons Neuves, Romanèche-Thorins (71570) DP Locaux A1046, A1044 647 m² 47 m² 2023/12/05

Répartition géographique des autorisations de VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

Sources des informations sur VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX ?
VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX ?
Le profil de VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIGNOBLES VICTOIRE D'AFFAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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