VIGNOBLE MALECOT - Permis de construire et DP

Active
382160869 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 10/06/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VIGNOBLE MALECOT

VIGNOBLE MALECOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigne-en-Layon.

Profil et organisation

VIGNOBLE MALECOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49380 à Bellevigne-en-Layon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VIGNOBLE MALECOT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/06/1991

Siège social

Permis de construire et DP de VIGNOBLE MALECOT

Activité d’urbanisme de VIGNOBLE MALECOT

VIGNOBLE MALECOT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2023 - 16/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOBLE MALECOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/11/2023 - 16/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VIGNOBLE MALECOT

1 autorisation sur la période 16/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOBLE MALECOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fontaine De Chasles, Bellevigne-en-Layon (49380) PC Locaux E896, E939 3 889 m² 404 m² 2023/11/16

Répartition géographique des autorisations de VIGNOBLE MALECOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à VIGNOBLE MALECOT

Sources des informations sur VIGNOBLE MALECOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIGNOBLE MALECOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIGNOBLE MALECOT ?
VIGNOBLE MALECOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIGNOBLE MALECOT ?
Le profil de VIGNOBLE MALECOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIGNOBLE MALECOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIGNOBLE MALECOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIGNOBLE MALECOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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