2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
VIGNERONS DU PIEMONT PYRENEEN ET DE GASCOGNE DITE CAVE DE CROUSEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mont.
VIGNERONS DU PIEMONT PYRENEEN ET DE GASCOGNE DITE CAVE DE CROUSEILLES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 32400 à Saint-Mont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VIGNERONS DU PIEMONT PYRENEEN ET DE GASCOGNE DITE CAVE DE CROUSEILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2016 - 12/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VIGNERONS DU PIEMONT PYRENEEN ET DE GASCOGNE DITE CAVE DE CROUSEILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/05/2016 - 12/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNERONS DU PIEMONT PYRENEEN ET DE GASCOGNE DITE CAVE DE CROUSEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin De Descoubet, Saint-Mont (32400) | PC Locaux | AO373, AO314 | 140 786 m² | 847 m² | 2017/04/12 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 101 Rue Bernard Tumapaler, Saint-Mont (32400) | DP Locaux | AR174, AP191 | 4 020 m² | 14 m² | 2016/05/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
