2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
1
VENOSC ATC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Deux Alpes.
VENOSC ATC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69300 à Caluire-et-Cuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VENOSC ATC compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2024 - 27/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VENOSC ATC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Deux Alpes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VENOSC ATC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Des Terres De Venosc, Les Deux Alpes (38860) | PC Logement | AM585, AM478 | 529 m² | 238 m² | 2024/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
