2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 13.92Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Siège
Permis de construire et DP
1
VALRUPT TGV INDUSTRIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douains.
VALRUPT TGV INDUSTRIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88360 à Rupt-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VALRUPT TGV INDUSTRIES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2023 - 07/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VALRUPT TGV INDUSTRIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Douains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALRUPT TGV INDUSTRIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Avenue Du Capitaine Vandie, Douains (27120) | DP Locaux | ZB268 | 2 916 m² | 604 m² | 2023/11/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
