2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
3
VALO-VERTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montans.
VALO-VERTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81600 à Montans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VALO-VERTE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2013 - 12/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VALO-VERTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/11/2013 - 12/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALO-VERTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Verniere, Montans (81600) | PC Locaux | ZB88, ZB86 | 36 552 m² | 334 m² | 2014/01/30 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Verniere, Montans (81600) | PC Locaux | ZB86, ZB88 | 36 552 m² | 1 113 m² | 2013/11/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
