VAL-MESANGER - Permis de construire et DP

Cessée
504460072 SAS, société par actions simplifiée Créée le 28/05/2008

Présentation détaillée de VAL-MESANGER

VAL-MESANGER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandchamp-des-Fontaines.

Profil et organisation

VAL-MESANGER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06370 à Mouans-Sartoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VAL-MESANGER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de VAL-MESANGER

Activité d’urbanisme de VAL-MESANGER

VAL-MESANGER compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2014 - 18/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VAL-MESANGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2014 - 18/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VAL-MESANGER

1 autorisation sur la période 18/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Grandchamp-des-Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAL-MESANGER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VAL-MESANGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VAL-MESANGER

Sources des informations sur VAL-MESANGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VAL-MESANGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VAL-MESANGER ?
VAL-MESANGER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VAL-MESANGER ?
Le profil de VAL-MESANGER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VAL-MESANGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VAL-MESANGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VAL-MESANGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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