VAL DE GASCOGNE - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de VAL DE GASCOGNE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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382063717 Société coopérative agricole ETI Créée le 01/07/1991

Infos clés

Secteur

Commerce et restauration

Activité - Code NAF

NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de VAL DE GASCOGNE

VAL DE GASCOGNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Condom.

Profil et organisation

VAL DE GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 32390 à Sainte-Christie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: VAL DE GASCOGNE
SIREN
Forme juridique: Société coopérative agricole
Activité principale: NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Section NAF: G - Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Division NAF: 46 - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

SIRET du siège
Date de création: 01/07/1991
Catégorie d’entreprise: ETI
Effectif (2024): 200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de VAL DE GASCOGNE

Activité d’urbanisme de VAL DE GASCOGNE

VAL DE GASCOGNE compte 7 autorisations recensées sur la période 12/07/2013 - 06/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VAL DE GASCOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

12/07/2013 - 06/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de VAL DE GASCOGNE

7 autorisations sur la période 12/07/2013 - 06/11/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Condom.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAL DE GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2013

2 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Z.i Du Lauron, Eauze (32800)	PC Locaux	AX16	9 000 m²	910 m²	2013/08/06
Rte Departementale N 227, Cologne (32430)	PC Locaux	AA2	4 345 m²	141 m²	2013/07/12

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VAL DE GASCOGNE

6 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Condom

2 autorisations

Cologne

1 autorisation

Eauze

1 autorisation

Gimont

1 autorisation

Lafitte-Vigordane

1 autorisation

Montréjeau

1 autorisation

Départements les plus représentés

Gers (32)

5 autorisations

Haute-Garonne (31)

2 autorisations

Région représentée

Occitanie

7 autorisations

Demandeurs comparables à VAL DE GASCOGNE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SAS SARREMEJEAN

SIREN 353187859

Même secteur et même département

9 autorisations 8 PC 1 PD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR

SIREN 381996214

Même secteur et même département

7 autorisations 7 PC

GERSYCOOP

SIREN 777017971

Même secteur et même département

5 autorisations 5 PC

AUCH HYPER DISTRIBUTION

SIREN 350412300

Même secteur et même département

4 autorisations 4 PC

O.G.R.

SIREN 433053147

Même secteur et même département

3 autorisations 3 PC

SAS DISTRIBUTION DU DOMAINE D'UBY

SIREN 478288756

Même secteur et même département

3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur VAL DE GASCOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VAL DE GASCOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VAL DE GASCOGNE ?

VAL DE GASCOGNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à VAL DE GASCOGNE ?

Le profil de VAL DE GASCOGNE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes VAL DE GASCOGNE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à VAL DE GASCOGNE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à VAL DE GASCOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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