UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE - Permis de construire et DP

Cessée
197517204 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel Créée le 31/12/1968

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.

Profil et organisation

UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 75005 à PARIS 5.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Date de création
31/12/1968

Siège social

Permis de construire et DP de UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

Activité d’urbanisme de UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2014 - 30/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2014 - 30/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

2 autorisations sur la période 15/01/2014 - 30/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Molitor, Paris (75000) DP Locaux AM27 132 m² 2016/11/30
15 Rue Cujas, Paris (75000) PC Locaux BJ14 201 m² 363 m² 2014/01/15

Répartition géographique des autorisations de UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

Sources des informations sur UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE ?
UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE ?
Le profil de UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNIVERSITE DE PARIS IV PARIS-SORBONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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