Présentation détaillée de UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.
Profil et organisation
UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
Permis de construire et DP de UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Activité d’urbanisme de UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 04/02/2022 - 04/02/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/02/2022 - 04/02/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
1 autorisation sur la période 04/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ?
UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ?
Le profil de UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE INFIRMIERS LIBERAUX DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.