Présentation détaillée de UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chézy-sur-Marne.
Profil et organisation
UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02400 à Château-Thierry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
Activité d’urbanisme de UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE compte 3
autorisations recensées
sur la période 06/05/2013 - 21/01/2018,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
06/05/2013 - 21/01/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
3 autorisations sur la période 06/05/2013 - 21/01/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Chézy-sur-Marne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE ?
UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE ?
Le profil de UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.