2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
1
UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADAPT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Croisilles.
UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADAPT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62660 à Beuvry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADAPT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2016 - 28/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADAPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Croisilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADAPT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Francois Mitterrand 62, Croisilles (62128) | PC Locaux | ZW150, ZW95 | 18 733 m² | 1 396 m² | 2016/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
