Présentation détaillée de UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.
Profil et organisation
UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Permis de construire et DP de UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
Activité d’urbanisme de UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/08/2024 - 27/08/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/08/2024 - 27/08/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
1 autorisation sur la période 27/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR ?
UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR ?
Le profil de UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION DEPART ASSOC FAMILIALES COTE D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.