TY AR BUGAL - Permis de construire et DP

Active
814039723 Société civile immobilière Créée le 23/09/2015

Infos clés

Présentation détaillée de TY AR BUGAL

TY AR BUGAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Fougeray.

Profil et organisation

TY AR BUGAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44290 à PIERRIC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TY AR BUGAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/09/2015

Siège social

Permis de construire et DP de TY AR BUGAL

Activité d’urbanisme de TY AR BUGAL

TY AR BUGAL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/12/2016 - 30/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TY AR BUGAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/12/2016 - 30/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TY AR BUGAL

2 autorisations sur la période 05/12/2016 - 30/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Grand-Fougeray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TY AR BUGAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Bi Rue De Launay Saint Gilles, Grand-Fougeray (35390) PC Logement YP118 2 833 m² 208 m² 2022/06/30
Rue De Launay St Gilles, Grand-Fougeray (35390) PC Logement YP118P 932 m² 104 m² 2016/12/05

Répartition géographique des autorisations de TY AR BUGAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TY AR BUGAL

Sources des informations sur TY AR BUGAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TY AR BUGAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TY AR BUGAL ?
TY AR BUGAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TY AR BUGAL ?
Le profil de TY AR BUGAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TY AR BUGAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TY AR BUGAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TY AR BUGAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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