2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
TUBES NUCLEAIRES MONTBARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbard.
TUBES NUCLEAIRES MONTBARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21500 à Montbard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TUBES NUCLEAIRES MONTBARD compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 04/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TUBES NUCLEAIRES MONTBARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/04/2013 - 04/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montbard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TUBES NUCLEAIRES MONTBARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Av Marechal Leclerc, Montbard (21500) | PC Locaux | AW32, AW43 | 94 915 m² | 145 m² | 2013/07/08 |
| 5 Av Du Marechal Leclerc, Montbard (21500) | PC Locaux | AW41, AW43 | 61 720 m² | 88 m² | 2013/04/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
