TTCIMMO - Permis de construire et DP

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803958586 Société civile immobilière Créée le 18/07/2014

Présentation détaillée de TTCIMMO

TTCIMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Profil et organisation

TTCIMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13230 à Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TTCIMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de TTCIMMO

Activité d’urbanisme de TTCIMMO

TTCIMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 06/10/2015 - 06/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TTCIMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/10/2015 - 06/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TTCIMMO

1 autorisation sur la période 06/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TTCIMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TTCIMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TTCIMMO

Sources des informations sur TTCIMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TTCIMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TTCIMMO ?
TTCIMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TTCIMMO ?
Le profil de TTCIMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TTCIMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TTCIMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TTCIMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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