TSLM - Permis de construire et DP

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921280624 Société civile immobilière Créée le 26/09/2022

Présentation détaillée de TSLM

TSLM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ostheim.

Profil et organisation

TSLM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68150 à Ostheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
TSLM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de TSLM

Activité d’urbanisme de TSLM

TSLM compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2023 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TSLM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/09/2023 - 25/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TSLM

1 autorisation sur la période 25/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ostheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TSLM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Les Jardins Du Moulin, Ostheim (68150) PC Locaux 17222 — 188 m² 2023/09/25

Répartition géographique des autorisations de TSLM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TSLM

Sources des informations sur TSLM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TSLM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TSLM ?
TSLM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TSLM ?
Le profil de TSLM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TSLM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TSLM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TSLM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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