TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE - Permis de construire et DP

Active
343077095 SA d'économie mixte à conseil d'administration PME Créée le 01/12/1987

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bondoufle.

Profil et organisation

TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 91000 à Évry-Courcouronnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
SIRET du siège
Sigle
TICE
Date de création
01/12/1987
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

Activité d’urbanisme de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2021 - 21/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/05/2021 - 21/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

1 autorisation sur la période 21/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bondoufle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

Sources des informations sur TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE ?
TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE ?
Le profil de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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