Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De Moroncazal Cavailher, Noé (31410) | PA | 0A218, 0A1734 | 48 749 m² | 2023/03/27 |
TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE - Permis d'aménager
Active
325298735
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/07/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noé.
Profil et organisation
TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31410 à Noé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 49.41B - Transports routiers de fret de proximité
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
Activité d’urbanisme de TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2023 - 27/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/03/2023 - 27/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
1 autorisation sur la période 27/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC
SIREN 493292403
Même département de siège
35 autorisations
26 PC
2 PA
7 PD
ALTISERVICE
SIREN 380373480
Même département de siège
23 autorisations
7 PC
16 PA
TEA TOULOUSE
SIREN 314259284
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOULOUSE FRANCAZAL AEROPORT.
SIREN 797678604
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
TRANSDEV OCCITANIE OUEST
SIREN 301351433
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
TRANSPORTS POURCET
SIREN 301464947
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
Sources des informations sur TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE ?
TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE ?
Le profil de TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANSPORTS - DEVELOPPEMENT VOLVESTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable