2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.20Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Siège
Permis de construire et DP
2
TRANSFORMATIONS ECOLOGIQUES TERRITORIALES PAR LA RECHERCHE ET L'INNOVATION SOCIALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grasse.
TRANSFORMATIONS ECOLOGIQUES TERRITORIALES PAR LA RECHERCHE ET L'INNOVATION SOCIALE est enregistré sous la forme juridique Autre SARL coopérative, avec un siège déclaré 06130 à Grasse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANSFORMATIONS ECOLOGIQUES TERRITORIALES PAR LA RECHERCHE ET L'INNOVATION SOCIALE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2019 - 19/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSFORMATIONS ECOLOGIQUES TERRITORIALES PAR LA RECHERCHE ET L'INNOVATION SOCIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2019 - 19/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Grasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSFORMATIONS ECOLOGIQUES TERRITORIALES PAR LA RECHERCHE ET L'INNOVATION SOCIALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17-19-21 Avenue Chiris, Grasse (06130) | DP Locaux | BK217, BK219 | 9 562 m² | 290 m² | 2019/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
