2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
TRANSACEVENNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Privat-des-Vieux.
TRANSACEVENNES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30340 à Méjannes-lès-Alès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANSACEVENNES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2014 - 12/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSACEVENNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Privat-des-Vieux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Viget Montee Du Viget, Saint-Privat-des-Vieux (30340) | PA | BN247, BN242 | — | 2014/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
