TOUPET - Permis de construire et DP

Active
530054410 Société civile immobilière Créée le 01/01/2011

Présentation détaillée de TOUPET

TOUPET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marquise.

Profil et organisation

TOUPET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62240 à Longfossé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOUPET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de TOUPET

Activité d’urbanisme de TOUPET

TOUPET compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2022 - 27/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOUPET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2022 - 27/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOUPET

1 autorisation sur la période 27/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marquise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOUPET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TOUPET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TOUPET

Sources des informations sur TOUPET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOUPET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOUPET ?
TOUPET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOUPET ?
Le profil de TOUPET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOUPET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOUPET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOUPET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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