TOMICHELBI - Permis de construire et DP

Active
528638497 Société civile immobilière Créée le 23/11/2010

Présentation détaillée de TOMICHELBI

TOMICHELBI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sassenage.

Profil et organisation

TOMICHELBI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38360 à SASSENAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOMICHELBI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de TOMICHELBI

Activité d’urbanisme de TOMICHELBI

TOMICHELBI compte 2 autorisations recensées sur la période 02/01/2019 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOMICHELBI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/01/2019 - 03/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOMICHELBI

2 autorisations sur la période 02/01/2019 - 03/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sassenage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOMICHELBI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
47 Rue De La Republique, Sassenage (38360) PC Logement BD392 3 438 m² 122 m² 2022/03/03
47 Rue De La Republique, Sassenage (38360) PC Logement BD191, BD192 4 081 m² 95 m² 2019/01/02

Répartition géographique des autorisations de TOMICHELBI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TOMICHELBI

Sources des informations sur TOMICHELBI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOMICHELBI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOMICHELBI ?
TOMICHELBI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOMICHELBI ?
Le profil de TOMICHELBI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOMICHELBI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOMICHELBI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOMICHELBI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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