TML - Permis de construire et DP

Active
531228849 Société civile immobilière Créée le 01/03/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TML

TML est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courrières.

Profil et organisation

TML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 62620 RUITZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de TML

Activité d’urbanisme de TML

TML compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2017 - 09/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/08/2017 - 09/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TML

2 autorisations sur la période 11/08/2017 - 09/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courrières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TML dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Libération Zac Des Chauffours, Courrières (62710) PC Locaux AT395 1 605 m² 2022/03/09
Parc Des Chauffours Avenue De La Liberation, Courrières (62710) PC Locaux AT370 7 146 m² 297 m² 2017/08/11

Répartition géographique des autorisations de TML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TML

Sources des informations sur TML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TML ?
TML est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TML ?
Le profil de TML recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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