TM PATRIMOINE ET CONSEILS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de TM PATRIMOINE ET CONSEILS
TM PATRIMOINE ET CONSEILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Haguenau.
Profil et organisation
TM PATRIMOINE ET CONSEILS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68000 à COLMAR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TM PATRIMOINE ET CONSEILS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de TM PATRIMOINE ET CONSEILS
Activité d’urbanisme de TM PATRIMOINE ET CONSEILS
TM PATRIMOINE ET CONSEILS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/07/2018 - 16/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TM PATRIMOINE ET CONSEILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TM PATRIMOINE ET CONSEILS
3 autorisations sur la période 23/07/2018 - 16/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Haguenau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TM PATRIMOINE ET CONSEILS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Haguenau (67500) | PC Logement | — | — | 92 m² | 2019/12/16 |
| Adresse Non Renseignée, Haguenau (67500) | PC Logement | — | — | 92 m² | 2019/12/06 |
| Lotissement Du Stade Lot J, Kembs (68680) | PC Logement | 02724 | 240 m² | 84 m² | 2018/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de TM PATRIMOINE ET CONSEILS
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à TM PATRIMOINE ET CONSEILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TM PATRIMOINE ET CONSEILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.