THOMAS - ZANEBONI - Permis de construire et DP

Active
792651176 Société civile immobilière Créée le 19/04/2013

Infos clés

Présentation détaillée de THOMAS - ZANEBONI

THOMAS - ZANEBONI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Badecon-le-Pin.

Profil et organisation

THOMAS - ZANEBONI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 36200 à CEAULMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
THOMAS - ZANEBONI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de THOMAS - ZANEBONI

Activité d’urbanisme de THOMAS - ZANEBONI

THOMAS - ZANEBONI compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2013 - 21/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour THOMAS - ZANEBONI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2013 - 21/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de THOMAS - ZANEBONI

2 autorisations sur la période 13/12/2013 - 21/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Badecon-le-Pin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THOMAS - ZANEBONI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Communale N 4, Badecon-le-Pin (36200) PC Logement AD75, AD270 1 001 m² 93 m² 2015/01/21
Adresse Non Renseignée, Badecon-le-Pin (36200) PC Logement ZA124 1 093 m² 90 m² 2013/12/13

Répartition géographique des autorisations de THOMAS - ZANEBONI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à THOMAS - ZANEBONI

Sources des informations sur THOMAS - ZANEBONI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur THOMAS - ZANEBONI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à THOMAS - ZANEBONI ?
THOMAS - ZANEBONI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à THOMAS - ZANEBONI ?
Le profil de THOMAS - ZANEBONI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes THOMAS - ZANEBONI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à THOMAS - ZANEBONI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à THOMAS - ZANEBONI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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