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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
10
THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS. est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Colleville-sur-Mer.
THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS. est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS. compte 10 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 18/03/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 12/12/2013 - 18/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Colleville-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS. dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N 2 La Rechauffette, Seringes-et-Nesles (02130) | PC Locaux | AD65 | — | 85 m² | 2022/09/08 |
| Av General Patton Cimetiere Militaire Americain, Saint-Avold (57500) | PC Locaux | 441 | 297 731 m² | 60 m² | 2022/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 5 départements - 4 régions
Colleville-sur-Mer
3 autorisations
Seringes-et-Nesles
3 autorisations
Saint-Avold
2 autorisations
Marnes-la-Coquette
1 autorisation
Montjoie-Saint-Martin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
