Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vaque - Grassela Seigneurie, Flassans-sur-Issole (83340) | PA | H386 | — | 2014/06/21 |
TERROIR ET NATURE - Permis d'aménager
Active
450021761
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/10/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TERROIR ET NATURE
TERROIR ET NATURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flassans-sur-Issole.
Profil et organisation
TERROIR ET NATURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83570 à Montfort-sur-Argens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERROIR ET NATURE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2003
Siège social
Permis d'aménager de TERROIR ET NATURE
Activité d’urbanisme de TERROIR ET NATURE
TERROIR ET NATURE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2014 - 21/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERROIR ET NATURE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/06/2014 - 21/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TERROIR ET NATURE
1 autorisation sur la période 21/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Flassans-sur-Issole.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TERROIR ET NATURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERROIR ET NATURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LA POURESSE
SIREN 488478546
Même département de siège
35 autorisations
24 PC
11 PA
LA BROUE
SIREN 433083698
Même département de siège
25 autorisations
12 PC
13 PA
CARRERA
SIREN 531369833
Même département de siège
22 autorisations
1 PC
20 PA
1 PD
SERIP
SIREN 517602801
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
F.D.B IMMOBILIER
SIREN 524627056
Même département de siège
14 autorisations
10 PC
4 PA
COLOMBIER IMMOBILIER
SIREN 501087142
Même département de siège
12 autorisations
2 PC
9 PA
1 PD
Sources des informations sur TERROIR ET NATURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERROIR ET NATURE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERROIR ET NATURE ?
TERROIR ET NATURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERROIR ET NATURE ?
Le profil de TERROIR ET NATURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERROIR ET NATURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERROIR ET NATURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERROIR ET NATURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable