2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
TERRITOIRES ECONOMIQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Moirans.
TERRITOIRES ECONOMIQUES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38430 à Saint-Jean-de-Moirans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRITOIRES ECONOMIQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2017 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRES ECONOMIQUES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Moirans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRES ECONOMIQUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 298 Chemin Du Delard, Saint-Jean-de-Moirans (38430) | PC Logement | AL298 | — | 88 m² | 2019/12/19 |
1 autorisation sur la période 01/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Moirans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Delard, Saint-Jean-de-Moirans (38430) | PA | AL131, AL135 | 1 240 m² | 2017/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
