2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
TERRITOIRE DES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Port.
TERRITOIRE DES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 97410 à Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRITOIRE DES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2023 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE DES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Port.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE DES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 786 Rue Amiral Bosse, Le Port (97420) | PC Locaux | AD85 | 32 555 m² | 360 m² | 2023/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
