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TERRES DE HAUTE PROVENCE - Permis d'aménager

Active
912562089 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 07/04/2022

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de TERRES DE HAUTE PROVENCE

TERRES DE HAUTE PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forcalquier.

Profil et organisation

TERRES DE HAUTE PROVENCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 04300 à Mane.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES DE HAUTE PROVENCE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
07/04/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de TERRES DE HAUTE PROVENCE

Activité d’urbanisme de TERRES DE HAUTE PROVENCE

TERRES DE HAUTE PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2023 - 24/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES DE HAUTE PROVENCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2023 - 24/08/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de TERRES DE HAUTE PROVENCE

1 autorisation sur la période 24/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Forcalquier.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TERRES DE HAUTE PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Forcalquier

1 autorisation

Demandeurs comparables à TERRES DE HAUTE PROVENCE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

MAISONS & CREATIONS DE PROVENCE
SIREN 791587462
Même département de siège
5 autorisations 3 PC 2 PA
MANUGUERRA
SIREN 809205370
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
MICHEL CONSTRUCTIONS
SIREN 808433072
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
LES 5 BASTIDES BLANCHES
SIREN 939771457
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
ALPES TERRASSEMENTS
SIREN 315065730
Même département de siège
1 autorisation 1 PC
SEGOND RICHIER
SIREN 382876811
Même département de siège
1 autorisation 1 PC

Sources des informations sur TERRES DE HAUTE PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES DE HAUTE PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES DE HAUTE PROVENCE ?
TERRES DE HAUTE PROVENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES DE HAUTE PROVENCE ?
Le profil de TERRES DE HAUTE PROVENCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES DE HAUTE PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES DE HAUTE PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES DE HAUTE PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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